Règlement Légal

Tout joueurs pratiquant du RP légal se doit de connaitre ce règlement !

Création et Gestion d’Entreprise

Création d’Entreprise : Toute création d’entreprise doit être soumise à l’approbation des administrateurs. Un dossier complet comprenant le nom de l’entreprise, son activité et son lieu d’implantation doit être présenté.
Nom de l’Entreprise : Le nom de l’entreprise doit être réaliste et conforme aux normes RP. Les noms inappropriés ou offensants sont interdits.
Structure de l’Entreprise : Chaque entreprise doit avoir une structure hiérarchique claire comprenant un propriétaire, des gestionnaires (le cas échéant) et des employés.

Règles de Conduite des Entreprises

Respect des Lois : Toutes les entreprises doivent respecter les lois en vigueur sur le serveur. Les activités illégales doivent être cachées et bien justifiées par le RP.
Respect des Employés : Les entreprises doivent traiter leurs employés avec respect et équité. Toute forme de harcèlement ou de discrimination est interdite.
Contrats et Accords : Les contrats et accords entre entreprises ou avec des joueurs doivent être réalisés de manière réaliste et respectée. Les contrats brisés peuvent entraîner des conséquences RP.

Activités Économiques

Activités Légales : Les entreprises doivent principalement s’engager dans des activités légales et respectueuses du RP.
Activités Illégales : Si une entreprise s’engage dans des activités illégales, celles-ci doivent être bien intégrées dans le RP et cachées aux autorités RP. Les entreprises illégales doivent être approuvées par les administrateurs.
Transactions : Toutes les transactions financières doivent être réalistes et documentées. Les transactions frauduleuses ou abusives sont interdites.

Interaction avec les Autorités RP

Contrôles : Les entreprises doivent se soumettre aux contrôles des autorités RP (police, fisc, etc.). Toute tentative de corruption ou d’évasion doit être justifiée par le RP.
Licences et Permis : Les entreprises doivent obtenir toutes les licences et permis nécessaires à leur fonctionnement. Les activités sans permis sont considérées comme illégales.

Gestion des Conflits

Les conflits internes à l’entreprise doivent être résolus de manière réaliste et RP. Les disputes doivent être réglées en jeu, avec l’aide des administrateurs si nécessaire.
Les conflits entre entreprises doivent être gérés de manière RP. Les actions hostiles (comme le sabotage ou l’espionnage) doivent être bien intégrées dans le RP et justifiées.

Publicités et Marketing

Publicité : Les entreprises peuvent faire de la publicité de manière réaliste en utilisant les canaux de communication du serveur (journaux, radios, etc.).
Promotions : Les promotions et les offres spéciales doivent être réalistes et conformes au RP. Les pratiques publicitaires trompeuses sont interdites.

Sanctions et Pénalités

Sanctions en Cas de Non-Respect : Les entreprises qui ne respectent pas ce règlement peuvent être sanctionnées par les administrateurs. Les sanctions peuvent aller de l’amende RP à la fermeture de l’entreprise.
Appel des Sanctions : Les propriétaires d’entreprise peuvent faire appel des sanctions auprès des administrateurs. Une réunion sera organisée pour discuter du cas.

Modifications du Règlement

Amendements : Ce règlement peut être modifié par les administrateurs en fonction des besoins du serveur. Les modifications seront annoncées aux propriétaires d’entreprise.

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Last updated 1 year ago

Création et Gestion d’Entreprise

Création d’Entreprise : Toute création d’entreprise doit être soumise à l’approbation des administrateurs. Un dossier complet comprenant le nom de l’entreprise, son activité et son lieu d’implantation doit être présenté.

Nom de l’Entreprise : Le nom de l’entreprise doit être réaliste et conforme aux normes RP. Les noms inappropriés ou offensants sont interdits.

Structure de l’Entreprise : Chaque entreprise doit avoir une structure hiérarchique claire comprenant un propriétaire, des gestionnaires (le cas échéant) et des employés.

Règles de Conduite des Entreprises

Respect des Lois : Toutes les entreprises doivent respecter les lois en vigueur sur le serveur. Les activités illégales doivent être cachées et bien justifiées par le RP.

Respect des Employés : Les entreprises doivent traiter leurs employés avec respect et équité. Toute forme de harcèlement ou de discrimination est interdite.

Contrats et Accords : Les contrats et accords entre entreprises ou avec des joueurs doivent être réalisés de manière réaliste et respectée. Les contrats brisés peuvent entraîner des conséquences RP.

Activités Économiques

Activités Légales : Les entreprises doivent principalement s’engager dans des activités légales et respectueuses du RP.

Activités Illégales : Si une entreprise s’engage dans des activités illégales, celles-ci doivent être bien intégrées dans le RP et cachées aux autorités RP. Les entreprises illégales doivent être approuvées par les administrateurs.

Transactions : Toutes les transactions financières doivent être réalistes et documentées. Les transactions frauduleuses ou abusives sont interdites.

Interaction avec les Autorités RP

Contrôles : Les entreprises doivent se soumettre aux contrôles des autorités RP (police, fisc, etc.). Toute tentative de corruption ou d’évasion doit être justifiée par le RP.

Licences et Permis : Les entreprises doivent obtenir toutes les licences et permis nécessaires à leur fonctionnement. Les activités sans permis sont considérées comme illégales.

Gestion des Conflits

Les conflits internes à l’entreprise doivent être résolus de manière réaliste et RP. Les disputes doivent être réglées en jeu, avec l’aide des administrateurs si nécessaire.

Les conflits entre entreprises doivent être gérés de manière RP. Les actions hostiles (comme le sabotage ou l’espionnage) doivent être bien intégrées dans le RP et justifiées.

Publicités et Marketing

Publicité : Les entreprises peuvent faire de la publicité de manière réaliste en utilisant les canaux de communication du serveur (journaux, radios, etc.).

Promotions : Les promotions et les offres spéciales doivent être réalistes et conformes au RP. Les pratiques publicitaires trompeuses sont interdites.

Sanctions et Pénalités

Sanctions en Cas de Non-Respect : Les entreprises qui ne respectent pas ce règlement peuvent être sanctionnées par les administrateurs. Les sanctions peuvent aller de l’amende RP à la fermeture de l’entreprise.

Appel des Sanctions : Les propriétaires d’entreprise peuvent faire appel des sanctions auprès des administrateurs. Une réunion sera organisée pour discuter du cas.